Traités

Ici seront répértoriés les traités signés par la Proovince d'Amélie:

Citation :: TRAITE DE NON AGRESSION

Article 1 : Les deux nations signataires ne peuvent porter atteinte à l'intégrité du territoire chtonien ou amélien
Artcile 2 : Les
deux nations signataires ne peuvent porter atteinte à la vie de tout
chtonien ou amélien sans jugement équitable et sans l'accord du pays
d'origine.

Fait à DeMonts le 20/07/2007
Signatures :
Franklin Grassevelt
Chton Ier

Citation :: Traité de Bollville

instituant l'Organisation Internationale Pour la Paix dans le Triangle (OIPT)

1.
Les Etats signataires du Traité décident de créer un territoire
international abritant le siège de l'OIPT et des organisations
internationales associées à l'OIPT.

2. Ce territoire a pour nom District International du Triangle (DIT)
et est géré comme une nouvelle colonie normale. Il est situé sur une
île en zone non colonisée, au nord de la grande île du Sud-Ouest.

3.
Le gestionnaire responsable du District International est le Secrétaire
Général de l'OIPT, élu tous les deux mois, à la majorité des votes
exprimés, par les Etats membres de l'OIPT selon la règle 1 colonie
membre = 1 voix.

3 bis. Les Etats membres fondateurs
sont les Etats signataires de ce présent traité. Les adhésions
ultérieures feront l'objet de résolutions au cas par cas.

4. Le
Secrétaire Général de l'OIPT est responsable de la bonne gestion du
District International devant l'assemblée des membres de
l'Organisation. Il peut être révoqué après le passage d'une motion de
censure votée par les 2/3 des membres de l'OIPT.

5. Il est créé
une Force Internationale de Maintien de la Paix, appelée les "Triangles
Bleus" et aux ordres de l'OIPT pour aider les colonies victimes
d'agressions militaires et s'opposer aux colonies menaçant la
stabilité, l'ordre et la paix dans l'Archipel du Triangle.

6. Les Etats membres de l'OIPT qui le désirent peuvent aider financièrement le District International.

7. Les Etats membres s'engagent à ne pas faire un usage autre que défensif de leur armée.

8.
Il est créé un Secrétariat aux Affaires Militaires, un Secrétariat à
l'Economie, et un Secrétariat à la Solidarité Internationale, chacun
dirigé par le ou la responsable officiel(le) d'une colonie membre.

9. Les trois Secrétaires secondent le Secrétaire Général dans sa tâche et exécutent les décisions et résolutions de l'OIPT.

10.
Les représentants des Etats membres se réunissent régulièrement dans le
D.I.T. et votent des résolutions à la majorité des voix exprimées.

10
bis. Un Etat peut être exclu de l'OIPT si ses agissements, contraires à
l'esprit de l'Organisation, le justifient. Son exclusion doit faire
l'objet d'une résolution.

10 ter. Le Secrétaire Général coordonne les interventions, met au vote les résolutions et nomme les autres Secrétaires.

11. Ce présent traité peut être modifié avec l'accord des 2/3 des Etats membres.

Citation :: TRAITE DE LIBRE CIRCULATION

article 1: Les citoyens des états signataires sont autorisés à circuler dans les teritoires chtoniens et améliens.

Fait le 21/07/2007 à DeMonts

Signatures :
Franklin Grassevelt
Chton Ier